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- déclaration liminaire et propositions intersyndicales réglement intérieur (PDF - 143.1 kio)
- compte-rendu CSA/FS du 30.11 (PDF - 57.7 kio)
CSA/FS du 30 novembre 2023
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire et le compte-rendu du comité social d’administration - formations spécialisées du 30 novembre 2023.
La déclaration liminaire ne porte uniquement que sur le règlement intérieur du CSA de Seine Maritime et sur le recueil de propositions faites par l’intersyndicale.
Ordre du jour :
– Points obligatoires : examen des mentions inscrites aux RSST, analyse des accidents de service, des maladies professionnelles et des fiches de signalement, rapports de l’ISST (pour information).
– Recueil des propositions sur le projet de règlement intérieur du CSA de la Seine-Maritime (pour avis).
– Visites de services.
– Point budget.
– Accessibilité de la cité administrative.
– Questions diverses.
Les représentants de la CGT FP76 se tiennent à votre disposition pour vous apporter des compléments d’information sur les points abordés lors de ce CSA/FS.
Bonne lecture
Les élus CGT en CSAL/FS
Sarah Grulay- Anne-Gaëlle Cantelou - Pierre François Ohl - Fabrice Tavernier
Article publié le 8 décembre 2023.