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- CR du CTL n°6 du 30/06/2014 (PDF - 96.2 kio)
COMPTE-RENDU DU CTL N°6 DU 30 JUIN 2014
Ce CTL appelait l’ordre du jour suivant :
Points soumis au vote :
– approbation du PV du CTL n°4 du 14/04/2014
– demande de modification des horaires d’ouverture au public présentée par le CFP de Duclair
– départementalisation des procédures collectives (réexamen suite à CTL n°5/2014)
– projet du plan départemental de la formation 2014 – bilan de l’année pédagogique 2013
(pour information)
Points pour information :
– poursuite de l’expérimentation de la cellule téléphonique à Rouen
– reclassement d’un poste AFIP en poste AFIPA (opération d’ordre)
– analyse de baromètre social de la DGFIP et de la DRFIP 76
Article publié le 9 juillet 2014.
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