publié le 8 décembre 2023.
CSA/FS du 30 novembre 2023
Bonjour, Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire et le compte-rendu du comité social d’administration - formations spécialisées du 30 novembre 2023. La déclaration liminaire ne porte uniquement que sur le règlement intérieur du CSA de Seine Maritime et (…)

publié le 10 octobre 2023.
CSA/FS du 28/09/2023
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du CSA/FS du 28 septembre 2023. A lire impérativement

publié le 22 juin 2023.
CSA/FS du 25/05/2023. Déclaration liminaire et compte-rendu.
Ci-joint la déclaration liminaire et le compte-rendu du CSA/FS du 25/05/2023. A lire impérativement.

publié le 5 mars 2023.
CSAL (ou FSSSCT) du 10/02. Déclaration liminaire et compte-rendu.
Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire des OS et le compte-rendu de la réunion qui s’est tenue le 10/02/2023. A lire impérativement.

publié le 30 janvier 2023.
CSAL du 11/01/2023. Compte rendu.
A titre de rappel, le CSAL reprend une partie des attributions du CHSCT. Modification capitale : les OS n’y sont plus majoritaire. Vous trouverez ci-joint le compte-rendu du CSAL qui s’est tenu le 11/01/2023. A lire impérativement.